Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LUMIERE
TEM, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1511474
Date de dépôt :
27/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/01/2009

Présentation de la marque LUMIERE

Déposée le 27 janvier 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LUMIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEM domicilié(e) 7, Rue Becquerel, 92500 RUEIL-MALMAISON, FRANCE (dossier no 2135465) - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 306 857 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, THOMSON-CSF TPI/DJ Martine BOURGUIGNON domicilié(e) (dossier no 2135465) - France.

La marque LUMIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1511474.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LUMIERE est expirée depuis le 27 janvier 2009.

TEM a également déposé les autres marques suivantes : BIO STEP , LE COUNTRY , TEM , BB BIO , JENNI FIRST , TREMPAGE BIOTACHES , PALIER BIO


TEM, Société par Actions Simplifiée - 7, Rue Becquerel, 92500 RUEIL-MALMAISON, FRANCE (dossier no 2135465) - France - SIREN 393306857


THOMSON-CSF TPI/DJ Martine BOURGUIGNON - (dossier no 2135465) - France


Renouvellement sans limitation le 22 janvier 1999 n°2135465 - Publication au BOPI 1999-01-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-28

Inscription le 12 janvier 1999 - Changement de nature juridique n°270151 - Publication au BOPI 1999-01-12

Inscription le 12 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270149 - Publication au BOPI 1999-01-12

Machines, en particulier machines à laver le linge ou la vaisselle, machines à essorer, à sécher, à repasser;composants mécaniques ou électromécaniques, notamment pour machines à laver.Appareils et installations de réfrigération, de cuisson, leurs organes, parties constituantes et pièces détachées;réfrigérateurs et congélateurs; appareils de cuisson et notamment cuisinières, fours, fours à micro ondes, plaques de cuisson, rôtissoires, appareils et installations de séchage, de ventilation, de climatisation, de distribution d'eau et installations sanitaires, humidificateurs et purificateurs d'air, sèche-linge.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.